Éditeur du site :
Nom de l’entreprise : Benjamin ZARKA
Siège social : 8 rue du château d’eau, 34290 Bassan, France
Adresse e-mail : admin@accessibledigital.com
Responsable de la publication :
Nom : Benjamin ZARKA
Hébergeur du domaine :
OVH – Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, France
RCS de Lille Métropole
Site web : www.ovh.com/fr/
Hébergeur du site :
o2switch
Adresse postale : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SARL au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) :
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Propriété intellectuelle :
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Benjamin ZARKA. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Politique de confidentialité et de protection des données personnelles :
Aucune donnée personnelle n’est collectée ou traitée par le site.
Utilisation des cookies :
Ce site n’utilise pas de cookies.
Responsabilité :
Benjamin ZARKA ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Benjamin ZARKA ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Benjamin ZARKA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Benjamin ZARKA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Liens externes :
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Benjamin ZARKA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’accès à ces sites se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur et à ses propres risques.